Bienvenue dans nos Conditions Générales de Vente (CGV). Nous avons rédigé ce document en langage clair afin que toute personne, même sans connaissances juridiques, puisse comprendre ce que nous faisons, ce que nous garantissons et ce que nous attendons de nos clients. Aucun jargon, aucune phrase compliquée : tout est expliqué simplement.
Nous sommes ORYN-DEV, une entreprise qui fournit des services numériques (comme l’hébergement, la création de sites, ou encore le support technique). Lorsque vous utilisez nos services, ces règles s’appliquent. Elles servent à protéger à la fois nos clients et notre entreprise.
Pour éviter toute confusion, voici les termes importants utilisés dans ces CGV :
• Client : c’est vous, la personne qui achète ou utilise l’un de nos services.
• Service : tout ce que nous proposons : hébergement, développement, assistance, etc.
• Commande : l’action d’acheter un service sur notre site.
• Contrat : l’accord entre vous et nous au moment où vous validez votre commande.
Certains services demandent de créer un compte. Ce compte vous permet de gérer vos services, suivre vos commandes, demander de l’aide, etc. Il est important que les informations fournies soient correctes : cela nous permet de vous contacter en cas de problème et de garantir le bon fonctionnement du service.
Nous proposons plusieurs types de prestations. Voici ce que cela signifie concrètement :
• Développement web : création ou amélioration d’un site internet.
• Hébergement : stockage de votre site ou service pour qu’il soit accessible 24h/24.
• Maintenance : vérification, mises à jour, corrections de bugs, optimisation.
• Support : assistance en cas de question ou de problème.
Lorsque vous achetez un service, vous passez une commande. Dès que votre paiement est accepté, votre commande devient un contrat officiel. En clair : vous payez → nous recevons → nous activons votre service.
Nous vous envoyons ensuite une confirmation (automatique ou par email), afin que vous soyez certain que tout s’est bien déroulé.
Les prix affichés sur notre site sont en euros et correspondent exactement à ce que vous paierez. Nous ne pratiquons pas de frais cachés.
Les moyens de paiement disponibles (carte bancaire, PayPal, etc.) sont affichés lors de la commande. Une fois votre paiement validé, nous activons votre service.
Beaucoup de nos services fonctionnent sous forme d’abonnement (mensuel, annuel…). Vous pouvez résilier quand vous le souhaitez depuis votre espace client.
Important : si votre abonnement a déjà commencé, la période engagée reste due. Cependant, vous ne serez jamais facturé pour une période que vous n’avez pas acceptée.
Les renouvellements automatiques sont utilisés pour éviter que votre service se coupe d’un coup. Vous pouvez les désactiver en un clic.
Nous faisons tout notre possible pour que les services fonctionnent 24h/24. Cependant, aucun service informatique ne peut garantir un fonctionnement parfait à 100 % (pannes réseau, maintenance, incident technique...).
En cas de problème important, nous prévenons rapidement et mettons tout en œuvre pour corriger la situation.
Pour les services numériques activés immédiatement, la loi prévoit que le droit de rétractation n’est pas applicable. Cela signifie qu’une fois votre service commencé, vous ne pouvez pas annuler l’achat.
Nous vous indiquons clairement ce point avant le paiement pour éviter toute mauvaise surprise.
Nous faisons tout pour fournir un service fiable. Toutefois, si un problème survient, notre responsabilité est limitée au montant que vous avez payé pour le service concerné.
En d’autres mots, nous ne pouvons pas couvrir des dommages indirects (comme une perte de revenus liée à un problème externe à nos services).
Tout le contenu que nous créons ou mettons à disposition reste notre propriété, sauf si un contrat prévoit le contraire. Vous ne pouvez pas copier, revendre ou redistribuer notre contenu sans notre accord.
En utilisant nos services, vous vous engagez à respecter la loi et à ne pas utiliser nos outils pour des activités illégales, malveillantes ou nuisibles.
Nous nous réservons le droit de suspendre un service si son utilisation met en danger notre infrastructure ou d’autres clients — mais cela reste un cas extrêmement rare, et nous vous prévenons toujours.
Nous pouvons modifier les CGV si nécessaire (par exemple pour respecter la loi ou améliorer nos services). Toute modification importante sera annoncée clairement afin que vous sachiez exactement ce qui change.
Nous respectons entièrement le RGPD. Voici ce que cela signifie :
• vos données ne sont jamais revendues,
• elles servent uniquement à fournir nos services,
• vous pouvez demander leur suppression à tout moment,
• elles sont stockées en sécurité.
Si un problème survient, nous vous encourageons à nous contacter afin de trouver une solution amiable. Nous privilégions toujours le dialogue.
Si aucune solution n’est trouvée, le litige sera tranché par les tribunaux français compétents.
Merci de prendre le temps de lire ces informations. Nous croyons fermement en la transparence et nous voulons que vous sachiez exactement comment nos services fonctionnent.